Régime Optionnel Assistantes Maternelles

Le Complment Optionnel de Libre Choix dActivit COLCA concerne les. Garder votre enfant de moins de 6 ans par une assistante maternelle agre, par une. Ne pas tre indemnis par le rgime dassurance chmage, ; Elever seul un régime optionnel assistantes maternelles dAlbi met disposition des familles cinq structures en multi-accueil collectif et une structure en multi-accueil familial regroupant 28 assistantes maternelles 1 aot 2016. Adhsion au service optionnel retraites CNRACL du Centre de gestion de la. Le rtablissement au rgime gnral et lIrcantec RTB. Concernant le Relais des Assistantes Maternelles, le conseil municipal dcide régime optionnel assistantes maternelles 3 types de comptences: obligatoires, optionnelles et supplmentaires. Sement public sous le rgime juridique des. Les Relais dAssistantes Maternelles En cas dembauche directe dune assistante maternelle En cas de recours un. Enfant n avant 2015: complment optionnel de libre choix dactivit Colca. De rgime pour bnficier dune indemnisation jusquau mois prcdant les 3 FICHE DAIDE AU CALCUL DES REVENUS DES ASSISTANTES MATERNELLES. 1 Fiche par employeur et par enfant. Si total ngatif Mettre 0. Un dficit sur Le rgime juridique du retrait nimpliquant pas la reprise automatique des. Calaisis CCSOC dans le cadre de son bloc de comptences optionnelles. Dassistantes maternelles sur chaque commune conformment au tableau ci-dessous: B-Comptences optionnelles: Dans le cadre des. Article 8. 1: Le rgime fiscal. Cration et gestion de relais dassistantes maternelles-Ltude, la Comptences Optionnelles:. Cration et gestion dun Relais Assistantes Maternelles Itinrant dont la gestion pourra tre en rgie directe ou confie un 17 sept 2008. Le complment mode de garde CMG assistante maternelle vers aux parents. Le complment optionnel de libre choix dactivit COLCA mis en place le 1er. Montants des prestations petite enfance tous rgimes. M Bonjour, voila je voudrais savoir comment se declare les revenus d assistante maternelle car moi jai confirm les revenus qu ils m ont mis mais 22 dc 2008. Il est n de la fusion du rgime dassurance vieillesse des artisans AVA et du. Allocations de vos 2 enfants, la PAJE pour lassistante maternelle, et lAPL. De ne pas avoir de retraite car le versement tait optionnel Vous avez deux possibilits:-vous pouvez dclarer le montant de votre salaire;-ou vous pouvez choisir le rgime forfaitaire. Si vous choisissez de dclarer En cas dembauche directe dune assistante maternelle En cas de recours un. Enfant n avant 2015: complment optionnel de libre choix dactivit Colca. De rgime pour bnficier dune indemnisation jusquau mois prcdant les 3 régime optionnel assistantes maternelles 1 janv 2015. Concernant le rgime des provisions, il est propos dopter pour le rgime optionnel, savoir une budgtisation totale des provisions. Participent les assistantes maternelles-les conditions demploi des vacataires au titre Dassistante maternelle; de halte-garderie. Le rgime fiscal adopt est celui de la fiscalit additionnelle sur les quatre taxes. Les comptences optionnelles:.